ÉTABLISSEMENTVille de Koungou (976)Place de la Mairie97690 KoungouAVIS DE MARCHÉFOURNITURESAvis de marché – directive générale, régime ordinaireSection 1 - Acheteur1.1 AcheteurNom officiel : Ville de Koungou (976).Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.Section 2 - Procédure2.1 ProcédureTitre: Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pourla bibliothèque Municipale.Description: Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, etfourniture pour la bibliothèque MunicipaleType de Procédure: Ouverte.Procédure accélérée: NON.2.1.1 ObjectifNature du marché: fournitures.Nomenclature principale (cpv): 39162110. 30192000.2.1.2 Lieu d’exécutionAdresse postale: VILLE DE KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code postal: 97600.Code NUTS: FRY50.Pays: FRANCE.Informations complémentaires de la procédure : Voir le RC.2.1.3 Valeur2.1.4 Informations généralesInformations complémentaires du marché: Voir le RC.Informations complémentaires de la procédure: Voir le RC.Base juridique : Directive 2014/24/EU2.1.5 Conditions de passation des marchésLe soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.2.1.6 Motifs d'exclusionInformations complémentaires du marché: Voir le RC.Section 5 - Lot5.1 LOT N° : LOT-0001Titre: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique.Description: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 30192700.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 1200000 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par desfonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : RequiseAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Requise5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0002Titre: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs.Description: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 37524100.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 10850 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés nonfinancé par des fonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : RequiseAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DEMAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0003Titre: Lot 3- Manuel Scolaire.Description: Lot 3- Manuel Scolaire.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 22112000.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 87374 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par desfonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : RequiseAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0004Titre: Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse.Description: Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse..5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 39122200.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 10000 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés nonfinancé par des fonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : AutoriséeAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-00015.1 LOT N° : LOT-0005Titre: Lot 5- Fournitures de bureau.Description: Lot 5- Fournitures de bureau.5.1.1 ObjectifType de marché: fournitures.Classification CPV: 30192000.5.1.2 Lieu d'exécutionLieu d’exécution: Ville de KOUNGOU.Ville: KOUNGOU.Code Postal: 97600.Pays: France.5.1.3 Durée estiméeDurée par année(s): 4.5.1.4 RenouvellementDescription: CF.RC.5.1.5 ValeurValeur maximale de l’accord-cadre: 120000 EUR.5.1.6 Informations généralesLe marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés nonfinancé par des fonds de l’UE.Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.5.1.7 Achats stratégiquesApproche de réduction des impacts environnementaux: none.5.1.8 Critères d'accessibilité5.1.9 Critères de sélectionDescription : Voir le RC.5.1.10 Critères d'attributionCritère Prix :Description : Prix des prestations.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40Critère Qualité :Description : Valeur technique.Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 605.1.11 Documents de marchéPas de restriction en matière d’accès aux documents.Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.5.1.12 Conditions du marché publicDate limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00.Soumission électronique : AutoriséeAdresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.Catalogue électronique : Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.Description de la garantie financière : CF.RC.Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 JourConditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Autorisée5.1.15 TechniquesAccord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximum de participants : 2.Informations sur le système d’acquisition dynamique:Pas de système d’acquisition dynamique5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révisionOrganisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTEOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DEMAYOTTEOrganisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001Organisation qui traite les offres : ORG-0001Section 8 - Organisations8.1 ORG-0001Nom officiel : Ville de Koungou (976).Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000881100016.Adresse postale : Place de la Mairie.Ville : Koungou.Code postal : 97690.Pays : FRANCE.Adresse électronique: commandepublique@koungou.fr.Téléphone: +33 639689384.Adresse internet: https://www.mairie-koungou.com.Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.8.2 ORG-0003Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE.Numéro d’enregistrement (SIRET) : 130 005 036 00012.Adresse postale : Les Hauts du Jardin du Collège.Ville : MAMOUDZOU.Code postal : 97600.Pays : FRANCE.Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr.Téléphone: +33 026961185.Adresse internet: http://mayotte.tribunal-administratif.fr/.Section 11 - Informations relatives à l’avis11.1 Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis :80ca3ea1-731f-401e-a30c-1b771a1e7da0Type de formulaire: Mise en concurrence.Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.Date d’envoi de l’avis: 27/07/2026 à 11:27.Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.