Ville de M'Tsamboro (976) 170, avenue de la mairie BP115 97630 M'Tsamboro AVIS DE MARCHÉ TRAVAUX Avis de marché – directive générale, régime ordinaire Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de Mtsamboro (976). Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: RESTRUCTURATION ET EXTENSION EN T19 DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE M'TSAMBORO 2. Description: RESTRUCTURATION ET EXTENSION EN T19 DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE M'TSAMBORO 2 Type de Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. 2.1.1 Objectif Nature du marché: travaux. Nomenclature principale (cpv): 45112500. 45223220. 45261000. 45214200. 2.1.2 Lieu d’exécution Pays: pays_ISO3166_eform_. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots. Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : . Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 14. 2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Titre: DEMOLITIONS / VRD. Description: TERRASSEMENTS GENERAUX, DEMOLITIONS, VOIRIES, RESEAUX DIVERS. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45112500. 45111100. 45232100. 45232200. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0002 Titre: GROS OEUVRE / ETANCHEITE. Description: Les travaux comprendront en autre : TRAVAUX PREALABLES - TRAVAUX DE TERRASSEMENTS - FONDATIONS - TRAVAUX DE SUPERSTRUCTURE - TRAVAUX DIVERS. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45223220. 45261420. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/ Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0003 Titre: CHARPENTE / COUVERTURE / BARDAGES / BRISE-SOLEIL. Description: Travaux inclus au présent lot : TRAVAUX PREALABLES - TRAVAUX DE STRUCTURE BOIS - TRAVAUX DE COUVERTURE - TRAVAUX DE BARDAGE - TRAVAUX DE BRISES-SOLEIL. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45261000. 45262650. 44115900. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0004 Titre: ELECTRICITE CFo / Cfa. Description: COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45311200. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0005 Titre: PLOMBERIE SANITAIRE / ECS / TRAITEMENT D’AIR. Description: PLOMBERIE SANITAIRE - PROTECTION INCENDIE -. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45330000. 45232460. 45343000. 45331000. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0006 Titre: ASCENSEURS. Description: APPAREIL ELEVATEUR. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45313100. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 24. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0008 Titre: AMENAGEMENTS PAYSAGERS. Description: Mise en place de substrats - Fourniture et plantation de végétaux et semis de gazon - Fourniture et mise en place de mobiliers - Entretien. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45112710. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0202 Titre: REVETEMENTS DURS. Description: CARRELAGE GRES CERAME - Fourniture et pose d'un isolant phonique de type Assour ou similaire - FAIENCE MURALE - GRES CERAME POUR SOL. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45432100. 45432110. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0502 Titre: EQUIPEMENTS DE CUISINE. Description: Les équipements de cuisines suivant le DPGF : Les équipements inox - Les équipements d’hygiène - Les équipements de laverie - Les équipements de distribution. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45000000. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0701 Titre: CLOISONS / FAUX PLAFONDS. Description: travaux et prestations CLOISONS SECHES - FAUX-PLAFONDS. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45410000. 44112300. 45421146. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0702 Titre: MENUISERIES ALUMINIUM. Description: TRAVAUX DE MENUISERIES ALUMINIUM. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45421000. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeurmarches-securises.fr Avis de publicité 25-142780 30/12/2025 page 10/13 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0703 Titre: MENUISERIE BOIS / EQUIPEMENTS DIVERS. Description: TRAVAUX MENUISERIE BOIS / EQUIPEMENTS DIVERS. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45421000. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0704 Titre: MENUISERIES METALLIQUES. Description: TRAVAUX DE MENUISERIES : PEO ET PAC DES OUVRAGES DE FERMETURES - PEO ET PAC DES MENUISERIES OUVRANTES. 5.1.1 Objectif Type de marché: travaux. Classification CPV: 45421140. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte 5.1 LOT N° : LOT-0705 Titre: PEINTURES / SOLS SOUPLES. Description: Travaux de peinture et sol souples. 5.1.1 Objectif Type de marché: fournitures. Classification CPV: 44810000. 45432111. 5.1.2 Lieu d'exécution 5.1.3 Durée estimée Durée par mois: 18. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE. Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d’accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 20/02/2026 à 12:00. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement. Informations complémentaires : . Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Aucun Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Mayotte Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Mayotte Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Ville de Mtsamboro (976). Numéro d’enregistrement (SIRET) : 20000884500014. Adresse postale : 170, avenue de la mairie BP115. Adresse postale : 170, avenue de la mairie BP115. Ville : M'Tsamboro. Code postal : 97630. Pays : FRANCE. Adresse électronique: mouhamadi.bacar@mairie-mtsamboro.fr. Téléphone: +33 269621950. Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr. 8.2 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal Administratif de Mayotte. Numéro d’enregistrement (SIRET) : 13000503600012. Adresse postale : Rue Les hauts du Jardin du Collège. Ville : MAMOUDZOU. Code postal : 97600. Pays : FRANCE. Adresse électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr. Téléphone: +33 269611862. Section 11 - Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis :1d646438-6dd0-4998-9e97-e47fc696e51e Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire. Date d’envoi de l’avis: 29/12/2025 à 16:21. Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.